Mardi 2 septembre 2008

Le Grand-Conseil est l'organe collégial ayant pour fonction d'assister le Patriarche pour toutes les décisions majeures, notamment les constructions militaires, les nominations dans les ordres de chevalerie, l'écriture d'actes juridiques.
Le Grand-Conseil est constitué de Grands-Chevaliers triés sur le volet.
Ils jouent en quelque sorte le rôle de ministres et d'académiciens.
Le Grand-Conseil ne siège pas en permanence.

Les Conseils provinciaux par l'intermédiaire de la Haute-Chambre peuvent saisir le Grand-Conseil qui se formera pour l'occasion.
Le Patriarche peut réclamer à tout moment la constitution du Grand-Conseil.

Le Grand-Conseil transmet les projets de loi aux Conseils Provinciaux seulement.

Par VDW - Publié dans : LE GRAND-CONSEIL - Communauté : Comme Shéhérazade...
Ecrire un commentaire - Voir les commentaires - Recommander
Retour à l'accueil

Présentation

Recherche

Recommander

overblog

Texte Libre

Profil

  • : VDW
  • khongurie
  • : Homme
  • : 18/07/1978

Derniers Commentaires

Calendrier

Novembre 2009
L M M J V S D
            1
2 3 4 5 6 7 8
9 10 11 12 13 14 15
16 17 18 19 20 21 22
23 24 25 26 27 28 29
30            
<< < > >>

Syndication

  • Flux RSS des articles
Créer un blog sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus